Marque enregistrée - Marque en non vigueur
K
Numéro de dépôt :
1370917
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
16/09/1996
Présentation de la marque K
Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) KAISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K est expirée depuis le 16 septembre 1996.
KAISER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08